L’impôt est un prélèvement douloureux dont tout contribuable rêverait de s’affranchir ou du moins, d’en réduire le coût pour réaliser davantage d’économies ou réinvestir sur d’autres pôles générateurs de revenus. C’est l’idée qui se cache derrière l’optimisation fiscale. Elle a pour objectif de réduire la charge fiscale du contribuable où qu’elle se trouve, afin de l’aider à optimiser ses sorties de fonds. Cette démarche de défiscalisation ne constitue ni une fraude, ni une évasion fiscale. C’est une stratégie minutieuse qui nécessite un accompagnement.
Pourquoi faut-il se faire accompagner dans son projet d’optimisation fiscale ?
L'optimisation des charges fiscales est un ensemble de techniques visant à réduire la charge fiscale d’un contribuable. Elle concerne aussi bien les personnes physiques que les personnes morales, c’est-à-dire les entreprises. Il s’agit donc d’un plan d’action qui nécessite l’accompagnement d’un cabinet spécialisé en optimisation fiscale.
L’optimisation fiscale se soumet totalement aux exigences légales, mais ceci de manière très optimale sans avoir à être en infraction à la loi. Elle permet aux contribuables de mieux gérer leurs intérêts, leurs portefeuilles, leur patrimoine en y tirant le meilleur revenu ou les meilleures économies possibles.
En effet, il arrive très souvent par manque d’information, par manque de stratégie ou par erreur administrative, qu’un contribuable fasse l’objet d’une double imposition. Par exemple, dans ce dernier cas, il y a un ensemble de démarches à mener, conformément aux conventions fiscales multilatérales pour remédier à la double imposition. Il faut aussi savoir que l’optimisation fiscale peut être réalisée sur tout type de revenus : les revenus financiers, les revenus immobiliers, les revenus professionnels, etc.
Pour réussir son processus de défiscalisation, il faut le confier à un cabinet spécialisé. Un tel cabinet est généralement constitué d’experts en patrimoine, d’auditeurs, de fiscalistes, d’experts comptables et de juristes : les compétences requises pour aider un contribuable à réaliser des économies. Ceux-ci ont pour rôle d’explorer les possibilités fiscales et juridiques permettant de réaliser une économie substantielle.
En quoi consiste un accompagnement en optimisation fiscale ?
Un cabinet spécialisé en optimisation fiscale agit de plusieurs manières sur le revenu de son client. L’optimisation fiscale se réalise aussi sur les investissements. Concrètement, il s’agit d’un montage équilibré qui associe l’ensemble du patrimoine d’une entreprise ou d’un particulier pour le rendre tout d’abord cohérent, puis pour l’assujettir à moins de charges possibles.
Le cabinet spécialisé doit donc premièrement effectuer un diagnostic du patrimoine en tenant compte des actifs actuels et imminents ainsi que du passif. Dans un second temps, il effectue une prospection ou un état des lieux de la situation fiscale qui lui est soumise en tentant de relever les incohérences, les doubles impositions et surtout, les doublons. À la suite, toujours dans le processus d’optimisation fiscale, une évaluation de l’impact fiscal sur la situation nette patrimoniale de l’entreprise est effectuée afin de développer les meilleurs outils de défiscalisation.
Dès lors, une tenue rigoureuse des documents comptables de déclaration, une veille juridique et fiscale, ainsi que de nouvelles relations solides avec l’administration fiscale seront établies. L’optimisation des charges fiscales peut consister en une déduction d’impôts, en une réduction d’impôts, ou en un crédit d’impôt. Chacune de ces stratégies dépend du domaine dans lequel l’on se trouve et il reviendra au cabinet spécialisé en optimisation fiscale d’orienter sa stratégie pour induire un revenu fiscal de référence bas.
En bref, on peut décliner la stratégie d’optimisation fiscale en cinq points :
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l’établissement d’un diagnostic patrimonial approfondi ;
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la mise en place d’outils de gestion propres au contribuable ;
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l’évaluation globale et continue de l’impact fiscal sur le patrimoine ;
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la consolidation des relations avec l’administration fiscale ;
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la mise en place d’une veille juridique, technique et fiscale.
Plusieurs impôts peuvent faire l’objet d’une optimisation : l’impôt sur le revenu, sur la fortune immobilière, les contributions sociales, les droits de mutations, etc.